2023

• 2023-019_Arrêté de police de circulation-Rue Châteaubriand
• 2023-018_Arrêté de police de circulation - Rue Châteaubriand
• Arrêté de police de circulation - Rue Eugène Aulnette
• Arrêté permanent - Société AXIONE
• 2023-004_Arrêté permanent - Société AQUALIA
• 2023-003_Arrêté de circulation_instauration d'une zone à 30km
• 2023-001_Arrêté de circulation - Rue Mozart

2022

• 2022-025-V_Randonnée Quad
• 2022-024-V_Branchement ENEDIS
• 2022-023-V_Réalisation de tirage et raccordement de fibre optique
• 2022-022-V_Rue Picasso_Arbre de Noël
• 2022-043_Délégation de fonction au 3ème adjoint
• 2022-042_Délégation de fonction à la 2ème adjointe
• 2022-041_Délégation de fonction au 1er adjoint
• 2022-040_Délégation de signature aux adjoints
• 2022-010_pose d'une chicane provisoire
• 2022-022 - Création du Centre d'Initiation et d'Innovation Artistique et Culturelle
• 2022-020 - Associations - Mise à disposition d'installations communales
• 2022-019 - Régie CIS - Modification de régie de recettes et d'avances
• 2022-018 - Délégation signature

2021
2021-041 - Modification temporaire de la réglementation générale de voirie et occupation temporaire du domaine public
2021-035 - Modification de régie de recettes et d'avances
2021-014 - Rappel au personnel communal de la déontologie dans la fonction publique

2020
2020-021 - Création du Centre d'Initiation Sportive (CIS)

Cette section n'affiche que les arrêtés municipaux portant sur la circulation, la voirie, l'urbanisme, les installations communales, la vie associative, les règlements et régies. Les arrêtes portant sur les carrières des agents sont uniquement consultables en mairie.